Et un Fanta pour Fanti !

Alcatraz numérique, enquête !!!

Diable, que voilà un titre d’ouvrage qui fleure bon la nouveauté voire l’énigme. Un peu comme l’odeur du café-croissant vers laquelle d’aucuns sont inexorablement attirés, quelle que soit la qualité du café qui parfois n’est de loin pas à la hauteur des espérances induites par les effluves.

Et malheureusement, l’analogie avec l’odeur prometteuse du café s’applique au dernier ouvrage de l’omniprésent et médiatique Sébastien Fanti : il promet beaucoup … et déçoit tout autant.  Bon il est jeune le brave, mais il est quand même avocat – certes valaisan – et soi disant spécialiste de la question.

Ce qui ne l’empêche pas de nous gratifier avec cet opus de cent-cinquante pages d’un discours qui pêche autant dans la forme que dans le fond. Et qui en plus ne frappe pas par la modestie chez son auteur …

La forme: quand on commande le bouquin qui coûte quand même Fr. 30.– (ou 16 Euros …, un éditeur qui applique donc la tabelle de conversion franco-suisse à l’envers), on imagine que pour le prix on va recevoir un ouvrage imprimé en bonne et due forme et pas simplement un fichier informatique mal mis en page, ronéotypé luxe modèle « ère numérique » et agrémenté de nombreuses fautes d’orthographe et de syntaxe.

Même du haut du barreau, on ne s’improvise visiblement pas rédacteur. Quant à l’éditeur Xénia du sémillant Despot, à part la couverture qui est passable, il ne produit pas là un ouvrage à la hauteur des espérances qu’il veut mettre en avant dans son discours usuel.

Le jeune auteur, pour rester sur la forme, prend le lecteur moyen pour un inculte profond. Ne lui sert-il pas en français dans le texte (page 23 note 23) ce que veut dire « Pythie » dans la mythologie grecque, car il a trouvé amusant de nommer ainsi une de ses consoeurs que visiblement il ne porte pas dans son coeur.

Plus loin, toujours dans le même travers (page 91) il nous gratifie d’un rappel complet de la légende du Cyclope, et pour ne pas s’arrêter en si bon chemin, en page 127 c’est Dédale, Minos, Thésée et le mythe d’Icare qui sont revisités, sans doute pour éviter que le lecteur benêt ne meurt encore plus benêt après la lecture de cette « somme ».

Sans compter sur le fait que l’ouvrage est truffé de langage juridico-juridique qui est inaccessible au commun des mortels, même si parfois, devant cette difficulté, l’auteur condescend à donner une version allégée et simplifiée de son discours.

Le fond maintenant: on nous explique en titre que l’ouvrage est une enquête. Il se trouve qu’en réalité c’est une sorte de condensé de pièces de procédures que le jeune avocat valaisan a utilisées dans trois affaires symptomatiques qu’il traite professionnellement: Razorback, Logistep/Techland et son propre combat contre l’IFPI.  On veut bien le suivre dans sa dénonciation d’un système judiciaire suisse aux ordres du grand capital et surtout totalement dépassé par les enjeux techniques relatifs aux droits de la personnalité et à la protection de cette dernière sur Internet : on ira même jusqu’à dire que si le Valais et ses « superjuges » d’instruction sont totalement à côté de la plaque en la matière (notamment), leurs homologues d’autres cantons n’ont rien à leur envier.

Mais là où le fond pêche singulièrement, c’est dans l’analyse et surtout dans l’absence de moyens proposés à l’internaute pour assurer sa protection, ou pour renforcer cette dernière. Ou encore pour s’opposer à d’éventuels contrôles. Car si on veut bien admettre que les animateurs de Razorback ont droit à une protection de leur personnalité, il ne faudrait quand même pas renverser les rôles : ces sites de P2P sont là pour échanger sans frais des œuvres protégées par le droit d’auteur, et la mesure des intérêts en présence ne penche pas forcément en faveur du téléchargeur, surtout lorsqu’il en fait commerce.

On oublie en effet de noter dans l’ouvrage que les sites en question vivent très bien de la publicité online dans la mesure où un trafic très important afflue vers ces passerelles … et la pureté des intentions des Bile 666 et autres ne paraît pas forcément évidente au premier abord.

Si l’on défend farouchement sur ce blog la protection de la personnalité, et singulièrement sur internet, on ne peut manquer de noter que les trop longs développements de l’auteur sur les distinctions subtiles entre IP fixes et IP mobiles ne servent à rien: dans l’affaire Logistep, le Tribunal fédéral administratif vient de lui donner tort. Il va sans doute porter l’affaire plus loin, mais il manquera un élément crucial dans ses développements :

Une IP peut certes conduire à un ordinateur précis dans certaines circonstances, mais pas à son utilisateur final, car rien ne permet de dire qui a « pianoté » sur cet ordinateur et à quelle heure sauf à prendre le « délinquant » sur le fait. Par ailleurs, il existe nombre de systèmes permettant de fausser la perception que peut avoir un programme espion de l’IP qui est en ligne et en train de télécharger tel ou tel film, voire même d’utiliser des IP différentes et protectrices géographiquement.

Or jusqu’à preuve du contraire, il appartient à l’autorité pénale d’amener la preuve ou un faisceau d’indices concluants permettant de dire que tel ou tel internaute a bel et bien commis une infraction (et pas seulement tel ou tel ordinateur). Laisser donc les juges assimiler l’IP à un ordinateur, au titulaire du raccordement téléphonique et faire  de ce dernier le délinquant potentiel  est un raccourci dangereux, déjà qu’ils ne pigent pas grand chose en la matière.

Autre aspect à ne pas figurer au chapitre des éléments importants : toute la problématique du droit applicable à raison du lieu, les serveurs sur lesquels des IP sont collectées par des officines glauques (que Securitas ne renierait pas …) n’étant pas forcément en Suisse.

Bref, on a beau faire en sorte d’être médiatique, on n’en est pas moins limité. Et ce qui frappe après la lecture de l’ouvrage en question, c’est la jeunesse de son rédacteur (ça se soigne sans médicament) et la naïveté touchante dont il fait preuve.

C’est la raison pour laquelle on lui offre ici un Fanta pour lui donner du courage dans son travail de thèse à l’Université de Lausanne, en espérant que ce dernier se révèlera plus convaincant qu’Alcatraz !

Tags: , , , , , , ,

Catégorie: Médias

Commentaires (5)

Trackback URL | Comments RSS Feed

  1. blondinette dit :

    hé bé … tu nous ferait pas part de Ton point de vu *détaillé* sur ces trois affaires ? A lire ta /critique/ je serait presque intéressée ;}

  2. Bonjour,

    Comme j’ignore à qui je parle, j’utiliserai le vouvoiement. J’ai lu avec attention votre critique sur mon livre. Personnellement, je n’ai aucun problème avec la critique, c’est un droit fondamental. J’aimerai toutefois soumettre à votre appréciation plusieurs éléments qui m’apparaissent importants: un livre peut faire l’objet d’une interdiction et dans une affaire aussi sensible que Razorback il convient d’être très prudent. Nous n’avons donc sciemment pas fait état de plus de 20% des questions juridiques et techniques. Vous avez raison s’agissant des moyens proposés. Rien n’y figure et c’est simplement par manque de temps. L’ouvrage suivant sera beaucoup plus complet. Relativement à la question du for et du droit applicable, le tribunal fédéral s’est prononcé dans l’affaire Razorback. Malgré le fait que les serveurs se trouvaient en Belgique, les juges valaisans ont été déclarés compétents. Vous me faites grief de n’avoir pas pris en considération le caractère aléatoire de l’identification de l’adresse IP. Et c’est précisément ce que je dénonce. Lorsque la police se rend au domicile de quelqu’un au petit matin en pensant que c’est l’auteur d’un acte illicite, elle saisit l’ordinateur et TOUT ce qu’elle y trouve est versé au dossier. Donc si quelqu’un est innocent des premiers faits qui lui sont reprochés, il sera condamné suite à la perquisition… Nous pourrions discourir sur ce sujet pendant des heures. Dans l’affaire Razorback c’est ainsi exactement ce qui s’est passé. L’avocate de majors a simplement demandé à la police d’arrêter les personnes qui avaient ces adresses IP. Nous nous sommes opposé et c’est ce qui a empêché les perquisitions…
    S’agissant de mes compétences professionnelles et de mon travail de thèse, je vous donne une petite info exclusive: je ferai partie de la commission d’évaluation de la loi (LPD) et déterminerai les modifications à y apporter. L’Office fédéral de la justice ne semble donc pas partager votre point de vue ! Voilà en toute amitié et… sans rancune. Au plaisir de vous lire et de débattre avec vous.

    Sébastien Fanti

    • kalvin dit :

      Vous êtes beau joueur et je salue d’abord votre fairplay.

      Je ne pensais en effet pas que ma menue critique vie viendrait aussi vite à vos oreilles… c’est fou quand même le numérique.

      Juste quelques petits compléments

      a) Je ne suis jamais optimiste lorsque l’Office fédéral de la Justice consulte …. ou donne des avis, question d’expérience sans doute.

      b) Un livre ne peut être interdit que s’il contrevient à l’ordre public ou viole la protection des droits de la personnalité.

      Je doute qu’avec vos compétences vous soyez tombé dans un tel piège.

      c) Incomplétude : on attendra donc la seconde édition, en espérant quand même qu’il y aura un rabais de quantité pour ceux qui auront patiemment acheté les deux volumes.

      d) For : la question est plus complexe. D’abord, ce n’est pas parce que des juges valaisans se sont ou ont été déclarés compétents (à raison du lieu uniquement donc …) qu’ils le sont réellement.

      En plus, le for des serveurs est un élément intéressant mais pas suffisant. Plus rigolo est encore à mon sens de déterminer le(s) droit(s) applicable(s) aux officines que vous dénoncez justement : celui du siège de la société, d’une base fixe d’affaires à l’étranger, ou celui du système physique sur lequel tourne le programme espion, ou plus encore celui du pays exotique dans lequel se trouve l’opérateur au moment des faits ?

      e) On n’a jamais vu quelqu’un (ou alors sauf en Valais) être condamné simplement à raison d’une perquisition. Il faut encore que cette opération judiciaire conduise à la mise au jour de preuves de la commission d’infractions, faute de quoi on en reste là.

      Je vous concède néanmoins que la venue de pandores débiles au petit matin accompagnés d’un shérif moustachu portant le titre de juge d’instruction est déjà une condamnation en soi.

      Pour un café ou un jus de fruits quand vous voulez. 😉

  3. Bon allez je vois que vous êtes très sympa et je vais donc vous affranchir quelque peu:)) J’ai déjà écrit quelque chose sur le domaine dans la jusletter d’avril 2008. Je vous l’envoie volontiers. Il s’agit d’un panorama des innovations en matière de cybercriminalité. Si cela est susceptible de vous intéresser j’avais également entretenu un blog intitulé terraincognita.ch. Pour les recours au Tribunal fédéral, je détenais une sorte de record avec plus de 82% de recours admis. Vous me direz que cela dépend du nombre, etc., mais pour moi c’est quand même un indice. Bon, depuis l’affaire Razorback, le pourcentage a baissé, à mon grand regret :(( Pour l’interdiction du livre, vous aurez constaté qu’aucun nom n’y figure. J’aime bien les grecs alors j’ai puisé dans la mythologie. C’est en quelque sorte un hommage à mes profs de matu. Mais plus sérieusement, lorsque j’avais évoqué l’affaire Razorback dans le nouvelliste au début du dossier, j’ai reçu un courrier de Me La Pythie qui me menaçait de dénonciation disciplinaire. Plus tard, soit il y a quelques mois, les majors ont demandé le séquestre de mes comptes au motif que j’avais reçu une provision de mes clients et que celle-ci était issue d’une infraction. J’ai dû me battre jusqu’au Tribunal cantonal pour faire valoir mes droits et engager un avocat… Je suis devenu très prudent et quand je pourrai vous révéler les dessous du dossier (prochainement j’espère), vous comprendrez mes craintes.Donc il y avait un risque d’interdiction du livre. Xenia n’étant qu’un petit éditeur, nous avons allégé le texte pour éviter tout ennui. Désolé pour les fautes d’orthographe et de syntaxe, mais là je vous avoue que ce n’est pas mon job. Pour aider l’éditeur, j’ai utilisé antidote, mais il ne semble pas que mes corrections aient été reprises. Pour le for, j’aurai aimé que vous ayez raison. Mais le Tribunal fédéral a considéré que dès lors qu’une console permettrait l’accès à distance à un serveur, le for était donné. J’ai toujours et je soutiens toujours le contraire, mais c’est ainsi. La question du for est au demeurant largement débattue, mais aujourd’hui les autorités de poursuite pénale bénéficient d’une jurisprudence très favorable.
    En ce qui concerne la perquisition, le problème est le suivant: si lors de cette perquisition on trouve des éléments d’une infraction poursuivie d’office (pornographie par exemple), vous êtes cuit, même si aucune violation du droit d’auteur n’intervient. Et cela n’est pas correct. Dans le cas d’infraction poursuivie sur plainte, vous pouvez vous arranger, mais pas dans cette hypothèse. C’est arrivé à un jeune étudiant en médecine qui a vu sa carrière anéantie pour avoir possédé des images pornographiques sur son disque dur alors que la police venait constater la présence de copies d’office…
    Et mon Fanta, il arrive quand? J’adore le Fanta.
    A part cela votre for à vous il est où à Genève?
    Très cordialement.
    Sébastien Fanti

  4. Et pour l’info, je surveille ce qui est publié à mon sujet grâce à Google :))
    Voilà pourquoi je suis arrivé sur votre site.

Laisser un commentaire