Presse-citron : violation de la liberté d’expression ou devoir de contrôle accru ?

liberte.jpgOn peut être horrifié par ce qui arrive à Eric Dupin, l'auteur de Presse-Citron qui figure parmi les meilleurs blogs francophones dans son genre. En gros, il est attaqué au Tribunal civil par un acteur et son servile cerbère avocat qui lui reprochent, sur l'agrégateur Fuzz, d'avoir repris automatiquement une nouvelle ou semble-t-il une rumeur concernant cet acteur célèbre, nouvelle ou rumeur qui serait fausse et attentatoire à l'honneur de l'acteur en question.

Et de réclamer à Eric Dupin des dizaines de milliers d'euros de dommages-intérêts et autres appellations contrôlées SGDG.

De nombreux blogueurs ont vu dans cette affaire une violation de la sacro-sainte liberté d'expression. Il ne semble toutefois pas que cet avis puisse être suivi si l'on se penche avec un certain calme sur l'affaire.

On n'entend pas dans cette affaire brimer par principe un blogueur qui exprimerait un avis dérangeant, mais on entend uniquement faire cesser la diffusion d'une nouvelle bien particulière reprise par le responsable de Fuzz, agrégateur de flux RSS. Même si par définition le responsable de l'agrégateur n'est en rien responsable du contenu des flux, il reste responsable de ce qu'il publie par ce biais sur son site, en tous cas en droit suisse, et probablement aussi en droit français.

Non la vraie question qui se pose est celle du riche acteur célèbre qui a les moyens de se payer les services d'un avocat chien de garde et qui a décidé de se faire du fric à travers des procédés judiciaires discutables, quelles que soient les conséquences pour le site et son auteur. C'est un peu Steph de Monaco qui se plaindrait de la publication d'une photo de …. ses yeux dans Galacloserci, pour laquelle elle n'aurait rien reçu comme dédommagement, mais qu'elle aurait sollicitée.

Le problème à nos yeux se situe uniquement dans ce domaine et non dans celui beaucoup plus délicat de la protection de la liberté d'expression.

On souhaite bon courage à Eric, mais on craint pour lui que le Tribunal saisi ne parvienne à ce genre de conclusions aussi.

Si tel devait être le cas, il conviendra de mettre en place des procédures de contrôle du contenu des flus RSS rediffusés par les agrégateurs, d'en bannir tous les flux pipole et surtout il conviendra d'orchestrer suffisamment bien un buzz monstrueux pour montrer comment la démarche de l'acteur outré est vide de vrai sens noble, mais pleine de chasse à l'euro facile.

Il finira ainsi par voir son image ternie pour plus cher que ce qu'il réclame.

Pour le surplus la communauté francophone des blogueurs pourrait ouvrir une souscription pour donner un coup de main à Eric, si jamais il doit casquer, car franchement le cerbère et son client ne cherchent de fait qu'à se faire du fric, la nouvelle ayant été diffusée et faisant maintenant partie du domaine public.

Enfin, un petit conseil pour ceux qui peuvent le mettre en place: faites détenir votre blog par une société qui a une autre personnalité juridique que vous. Si attaque en paiement il doit y avoir , c'est contre la société et non contre vous qu'elle devra être menée. Et si tel devait être le cas, non seulement vos sous resteraient en tranquillité, mais la société pourrait rapidement vendre le blog à une autre pour 1 euro symbolique, et se trouverait donc vide de toute substance. Faire un procès civil à une société vide de toute substance, ça coûte cher pour rien, et ça refroidit donc même le plus agressif des chiens de garde ou de ses clients. Et surtout ne dites rien au chien de garde tout de suite, laissez le partir sur la mauvaise piste, tel le fox terrier à poil dur  amorti flairant à tort la belette ou le petit lapin. Vous vous étonnerez en temps utile du fait que cette demande en paiement ne vous concerne formellement pas, preuve à l'appui…

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Catégorie: Médias

Commentaires (5)

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  1. Tiouk dit :

    Votre dernier paragraphe est erroné, du moins en droit suisse. Depuis la jurisprudence Swissair (pas le grounding, mais le terrain de golf), les tribunaux pratiquent la théorie de la levée du voile (Durchgriff).

    Sinon, je ne vois pas en quoi le comportement d’une personne qui cherche à augmenter son audience en reprenant les gros titres people au moyen d’un aggrégateur de news serait plus ou moins immoral qu’une personne qui cherche à préserver son honneur.

  2. kalvin dit :

    Je ne partage pas votre avis, en procédure civile le Durchgriff n’est possible que si on attaque au bon endroit. Ne pas confondre morale et droit, ni droit pénal et doit civil.

  3. Tiouk dit :

    J’espère pour vos lecteurs qui suivraient vos conseils que vous êtes vraiment sûr de vous :o)

  4. kalvin dit :

    Pas de souci. Cas vécu. En droit suisse. (NB: commentaire pour initié, j’aime bien le gruyère)

  5. la rumeur dit :

    mercic à toi pour ces images 🙂

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