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La citoyenne Kathrin Klett est juge fédérale de son état. Sémillante si l’on en croit la rumeur et les images qui circulent, cette jeune célibataire née au milieu du siècle dernier ne semble pas vraiment goûter l’humour au 2e degré, surtout lorsqu’il provient des Welsches, cette race de sous-hommes dont la simple présence suffit sans doute à justifier la barrière de roestis, si on regarde depuis Bâle-Campagne bien sûr.

Siégeant comme juge unique, elle a récemment rendu un arrêt (19 juin 2009) qui va sans doute faire date dans l’histoire judiciaire du pays. Un vulgaire citoyen romand se plaignait seul et à juste titre de l’attitude d’un tribunal administratif connu pour ses retards légendaires et la pauvreté de ses argumentations, sans parler du taux d’alcool qui usuellement circule dans les veines de ses honorables juges.

Le brave citoyen donc, seul devant sa feuille, mais non sans un certain humour, s’est permis de relever que ce tribunal administratif avait fait preuve d’un extraordinaire arbitraire à son endroit. Il a décrit ce qui n’allait pas selon lui, mais a sans doute omis de citer 6 fois nommément quelques articles, histoire de plaire au juriste de la haute-cour, se contentant d’un rappel général à une loi et une jurisprudence connues de longue date et qui n’a jamais changé

Sans doute pour partir en vacances plus vite, voici donc notre amie Klett qui prend le mors aux dents et qui invente un nouveau concept en droit fédéral : l’inconvenance d’une argumentation.

L’arrêt dit en page 5 après nombre de lignes inutiles  » les même remarques valent aussi pour le chapitre du recours intitulé mélange des genres. Reprocher aux juridictions cantonales une attitude corporatiste stupide [...] est non seulement inconvenant mais tout à fait impropre à fonder le grief d’arbitraire, d’inégalité de traitement ou d’abus de droit« .

Et notre brave tête pensante de conclure que l’on doit juridiquement décrire l’arbitraire … ce que l’on savait avant sa découverte, et le décrire. Ce qui a été largement fait.

Et voici comment, la plus haute instance du pays se permet de renvoyer à grands frais à ses chères études le citoyen qui essaie de critiquer, ne serait-ce que l’espace d’un instant, l’attitude personnelle de juges d’instance inférieure.

Comme si justement, l’arbitraire ne venait pas tout droit de l’incapacité d’un juge à saisir une situation et du traitement  rapide à l’excès qu’il fait de quelques textes qu’il n’a pas envie d’appliquer.

Si même le TF devient arbitraire, vers qui le citoyen devra-t-il se retourner ? vers l’UDC qui conteste la légitimité des juges ?

Mots-clés :  arbitraire, inconvenance, kathrin, klett, TF

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