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La citoyenne Kathrin Klett est juge fédérale de son état. Sémillante si l’on en croit la rumeur et les images qui circulent, cette jeune célibataire née au milieu du siècle dernier ne semble pas vraiment goûter l’humour au 2e degré, surtout lorsqu’il provient des Welsches, cette race de sous-hommes dont la simple présence suffit sans doute à justifier la barrière de roestis, si on regarde depuis Bâle-Campagne bien sûr.

Siégeant comme juge unique, elle a récemment rendu un arrêt (19 juin 2009) qui va sans doute faire date dans l’histoire judiciaire du pays. Un vulgaire citoyen romand se plaignait seul et à juste titre de l’attitude d’un tribunal administratif connu pour ses retards légendaires et la pauvreté de ses argumentations, sans parler du taux d’alcool qui usuellement circule dans les veines de ses honorables juges.

Le brave citoyen donc, seul devant sa feuille, mais non sans un certain humour, s’est permis de relever que ce tribunal administratif avait fait preuve d’un extraordinaire arbitraire à son endroit. Il a décrit ce qui n’allait pas selon lui, mais a sans doute omis de citer 6 fois nommément quelques articles, histoire de plaire au juriste de la haute-cour, se contentant d’un rappel général à une loi et une jurisprudence connues de longue date et qui n’a jamais changé

Sans doute pour partir en vacances plus vite, voici donc notre amie Klett qui prend le mors aux dents et qui invente un nouveau concept en droit fédéral : l’inconvenance d’une argumentation.

L’arrêt dit en page 5 après nombre de lignes inutiles  » les même remarques valent aussi pour le chapitre du recours intitulé mélange des genres. Reprocher aux juridictions cantonales une attitude corporatiste stupide [...] est non seulement inconvenant mais tout à fait impropre à fonder le grief d’arbitraire, d’inégalité de traitement ou d’abus de droit« .

Et notre brave tête pensante de conclure que l’on doit juridiquement décrire l’arbitraire … ce que l’on savait avant sa découverte, et le décrire. Ce qui a été largement fait.

Et voici comment, la plus haute instance du pays se permet de renvoyer à grands frais à ses chères études le citoyen qui essaie de critiquer, ne serait-ce que l’espace d’un instant, l’attitude personnelle de juges d’instance inférieure.

Comme si justement, l’arbitraire ne venait pas tout droit de l’incapacité d’un juge à saisir une situation et du traitement  rapide à l’excès qu’il fait de quelques textes qu’il n’a pas envie d’appliquer.

Si même le TF devient arbitraire, vers qui le citoyen devra-t-il se retourner ? vers l’UDC qui conteste la légitimité des juges ?

On s’est fichu à réitérées reprises de Marc Roger sur ce blog, et notamment de sa propension assez importante au mal de voyage, que ce soit à dos de chameau, dos d’âne, en barge et autre galère. La Chambre d’accusation du canton de Genève qui se veut aussi une République a une nouvelle fois ordonné son maintien à l’ombre.

On espère cette fois-ci que le TF va enfin le laisser sortir, car la longueur de sa détention préventive est devenue absolument arbitraire en regard de trois éléments importants : la longueur de la peine qu’il encourt si jamais il est condamné – pour l’instant il doit bénéficier de la fameuse présomption d’innocence -, les nécessités d’une enquête qui est maintenant visiblement au bout de son déroulement et aussi l’étrange absence d’un certain nombre de gugusses sur le banc des inculpés.

Finalement comme il n’a plus d’euros cachés au Luxembourg, il pourrait prendre plaisir à voir l’Euro autrement qu’à la télévision.

A l'heure où l'on ne parle que du retour de Marc Roger (moins trente kilos) à la case départ, ouVertures.info s'est penché dans une petite enquête exclusive et révélatrice sur la façon dont on embastille le chaland standard condamné à Genève et en particulier sur un cas qui mérite une évocation publique.

Nous sommes en 2002, Serge (prénom d'emprunt) a été condamné définitivement par la justice genevoise. Son recours a été rejeté, sa peine est donc exécutoire, il doit subir un certain nombre de mois de détention. Serge est souffrant et le fait savoir certificats médicaux nombreux à l'appui, aux termes desquels différents médecins estiment que sa mise en détention est totalement inappropriée compte tenu des affections dont il est atteint.

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